Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20729 posée par M. Frédéric Marchand

    Accompagnement des agriculteurs maraîchers

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 03666 posée par M. Michel Dagbert

    Arrêt d'une partie de l'activité de l'association européenne contre les violences faites aux femmes au travail

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

  3. Question n° 13276 posée par M. Robert del Picchia

    Comités consulaires pour l'emploi et la formation professionnelle à l'étranger

    Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

  4. Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  5. Question n° 04413 posée par M. François Grosdidier

    Subventions aux associations

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28245 posée par Mme Françoise Férat

    Arnaques et démarchage téléphonique abusif relatifs à MaPrimeRénov'

    La question est caduque

  2. Question n° 27153 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Territoire zéro chômeur de longue durée

    La question est caduque

  3. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

    Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 16768 posée par M. Marcel Rainaud

    Réduction de la subvention triennale de l'État à l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

    La question est caduque