Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 0149C posée par M. Raymond Vall

    La politique énergétique européenne

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  2. Question n° 0202S posée par M. Roland Ries

    Conséquences des distorsions de concurrence au niveau européen pour les producteurs français de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 01860 posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix des pièces détachées automobiles en France

    Réponse du Ministère du redressement productif

  4. Question n° 1508S posée par M. Joël Guerriau

    Chute du prix du blé

    Réponse du Ministère chargé des transports

  5. Question n° 11625 posée par M. Roland Courteau

    Démantèlement des outils de régulation de la PAC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26421 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la fin du tarif réglementé d'électricité pour les copropriétés

    La question est caduque

  2. Question n° 0052S posée par M. Antoine Lefèvre

    Prix des pièces détachées automobiles en France

    La question a été transformée.

  3. Question n° 20761 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Situation du marché des pièces détachées automobiles

    La question est caduque

  4. Question n° 18268 posée par M. Bernard Piras

    Augmentation du prix des pièces détachées d'automobile

    La question est caduque

  5. Question n° 19954 posée par M. Roger Karoutchi

    Baisse du prix du gaz

    La question est caduque