Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 26268 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Mise à jour du pass sanitaire pour les Français de l'étranger

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  2. Question n° 25797 posée par M. Yves Détraigne

    Accélération du programme Covax

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  3. Question n° 24360 posée par M. Yves Détraigne

    Accélération du programme Covax

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

  4. Question n° 24224 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Reconnaissance des vaccinations réalisées avec un vaccin non homologués par l'Agence européenne du médicament

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 24234 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Conséquences de la non-reconnaissance par la France de certains vaccins reconnus par l'organisation mondiale de la santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26907 posée par Mme Nadège Havet

    Test positif au covid-19 lors d'un séjour hors Union européenne

    La question est caduque

  2. Question n° 23691 posée par M. Jean-Yves Leconte

    Compatibilité du pass sanitaire avec les engagements internationaux de la France

    La question est caduque

  3. Question n° 19866 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurisation du transport des vaccins contre le Covid-19

    La question est caduque