Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 07246 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du sport français

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 07257 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Défense du sport amateur

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 0466S posée par M. Michel Savin

    Fonds pour le développement de la vie associative

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 07006 posée par M. Arnaud Bazin

    Situation du mouvement olympique et sportif

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 07024 posée par M. Olivier Paccaud

    Sport français

    Réponse du Ministère des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17548 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Moyens mis à la disposition du mouvement sportif associatif

    La question est caduque