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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay
Projet de requalification des logements du quartier Édouard VaillantAbreuvoir de Bobigny
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
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Question n° 19031 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 13701 posée par M. Jean Louis Masson
Situation de la ville de Metz
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Ville
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Question n° 01097 posée par M. Christian Cambon
Emprunts toxiques
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 1525S posée par M. Dominique Watrin
Programmes de réussite éducative
Réponse du Ministère de la ville
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 12127 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir des contrats urbains de cohésion sociale
La question est caduque