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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 21046 posée par Mme Marie Mercier

   Concours d'accès au cadre d'emplois des infirmiers territoriaux en soins généraux en validation des acquis de l'expérience

   Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

   25/02/2021
2. Question n° 00464 posée par M. Georges Mouly

   Recrutement des travailleurs sociaux, infirmiers, aides-soignants de la fonction publique territoriale

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

   05/07/2007
3. Question n° 24042 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Attribution de la NBI aux infirmières territoriales

   Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

   20/07/2006
4. Question n° 1084S posée par M. Francis Grignon

   Financement de l'institut de formation des soins infirmiers d'Erstein

   Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

   15/06/2006
5. Question n° 19380 posée par M. Dominique Mortemousque

   Situation des centres de santé infirmiers intervenant dans le milieu rural

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   22/09/2005

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17767 posée par M. Patrick Kanner

   Relations entre les centres communaux d'action sociale et les agences régionales de santé en matière de soins infirmiers à domicile

   La question est caduque

   10/09/2020
2. Question n° 24497 posée par M. Jean Louis Masson

   Contribution d'une communauté de communes aux soins infirmiers à domicile (SIAD)

   La question est caduque

   21/09/2006