Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
-
Question n° 2122S posée par M. François Bonhomme
Conséquences de la hausse des prix de l'énergie pour les collectivités
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 2099S posée par M. Jacques Fernique
Hausse du tarif des énergies et impact pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
-
Question n° 01318 posée par M. Hervé Maurey
Coût des divers marchés et prestations facturés aux collectivités locales
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
-
Question n° 23737 posée par M. Philippe Kaltenbach
Prix de l'eau en France selon le mode de gestion
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
-
Question n° 0611G posée par M. Roland Muzeau
Prix de l'eau et service public
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 26615 posée par M. Laurent Somon
Coût de l'énergie et collectivités locales
La question est caduque
-
Question n° 26625 posée par M. Daniel Gremillet
Impact de la flambée des prix de l'énergie sur les collectivités territoriales
La question est caduque
-
Question n° 26658 posée par M. Édouard Courtial
Hausse des prix de l'énergie pour les collectivités territoriales
La question est caduque
-
Question n° 26673 posée par M. Fabien Genet
Répercussion de la hausse du prix de l'énergie pour les collectivités territoriales
La question est caduque
-
Question n° 26531 posée par M. Éric Gold
Impact de la hausse du prix de l'énergie sur les budgets des collectivités territoriales
La question est caduque