Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1153S posée par Mme Sylvie Robert

    Impact des règles de remplacement et de formation des enseignants sur la mise en oeuvre des dispositifs d'éducation à l'image

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

  2. Question n° 08382 posée par Mme Patricia Schillinger

    Langue régionale et enseignement bilingue en Alsace

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 0541G posée par M. Bernard Fournier

    Propos sur la tendance politique des médias

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 06090 posée par Mme Sabine Drexler

    Difficultés de scolarisation des élèves allophones

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 03049 posée par M. Laurent Somon

    Pass culture et collèges des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05483 posée par Mme Marie-Claude Varaillas

    Moyens dédiés à l'enseignement de l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  2. Question n° 05111 posée par M. Laurent Burgoa

    Difficultés à transmettre l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  3. Question n° 23712 posée par M. Jean Hingray

    Nécessité d'impliquer la formation professionnelle des métiers de la pierre dans la reconstruction de Notre-Dame de Paris

    La question est caduque

  4. Question n° 21042 posée par M. Jean Sol

    Sauvegarde de l'enseignement des langues régionales

    La question est caduque

  5. Question n° 15345 posée par Mme Catherine Dumas

    Confinement lié au Covid-19 et élèves musiciens

    La question est caduque