Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 16357 posée par Mme Laurence Harribey

    Situation des guides-conférenciers

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 15937 posée par M. Cyril Pellevat

    Prise de mesures pour les intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 15959 posée par Mme Laurence Cohen

    Intermittents du spectacle et assurance chômage

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0914G posée par Mme Chantal Deseyne

    Assurance chômage et intermittents du spectacle

    Réponse du Ministère du travail

  5. Question n° 0644S posée par Mme Maryse Carrère

    Financement des formations sur l'illettrisme

    Réponse du Ministère du travail

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15789 posée par Mme Laure Darcos

    Difficultés des établissements publics de coopération culturelle à raison de leur fermeture liée à la crise sanitaire

    La question est caduque

  2. Question n° 23624 posée par M. Pierre Laurent

    Difficultés des correcteurs dans l'édition

    La question est caduque

  3. Question n° 15264 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    La question est caduque

  4. Question n° 14303 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    La question est caduque

  5. Question n° 10687 posée par M. Jacques Mahéas

    Disparition de Pôle emploi spectacle de Saint-Denis

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.