Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 26258 posée par M. Jean Sol

    Accès réel des aveugles au monde du livre

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 26273 posée par M. Christian Klinger

    Véritable accès au monde du livre pour les déficients visuels

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 26275 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 26154 posée par M. Bruno Rojouan

    Difficultés rencontrées par les aveugles et les malvoyants dans l'accès au savoir et à la culture

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 07524 posée par M. Michel Amiel

    Culture et handicap

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20663 posée par Mme Nadège Havet

    Accès des adultes handicapés à des activités musicales

    La question est caduque