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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 26461 posée par M. Michel Dagbert
Réforme du transport postal
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 19794 posée par M. Michel Dagbert
Élargissement du tarif postal du livre
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 16952 posée par M. Michel Dagbert
Tarif postal du livre
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 16227 posée par M. Jean-Noël Guérini
Tarif postal pour les livres
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 09418 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Évolution du tarif « livres et brochures » pour l'envoi de livres à l'étranger
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 25107 posée par M. Jean-François Rapin
Instauration d'un tarif postal préférentiel pour le livre
La question est caduque
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Question n° 19197 posée par Mme Colette Giudicelli
Contribution de l'État au titre du transport de la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque
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Question n° 18907 posée par Mme Sylvie Robert
Tarifs postaux de la presse professionnelle et spécialisée et contribution de l'État
La question est caduque
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Question n° 18756 posée par M. Xavier Pintat
Devenir de l'aide à la diffusion postale de la presse
La question est caduque
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Question n° 18669 posée par Mme Mireille Jouve
Tarifs postaux pour la presse professionnelle et spécialisée
La question est caduque