Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 0224G posée par M. Laurent Burgoa

    Interdiction des courses landaises et camarguaises

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 1213S posée par M. Michel Savin

    Lutte contre le piratage du sport

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 12351 posée par Mme Corinne Imbert

    Droits télévisés de Roland-Garros

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 0512S posée par Mme Dominique Vérien

    Avenir de la diffusion des compétitions sportives féminines

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 1144G posée par M. Jacques Legendre

    Olympisme et langue française

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08433 posée par M. Bruno Rojouan

    Bouquinistes des quais de la Seine et jeux Olympiques de 2024

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 2181S posée par Mme Sylvie Robert

    Protection et accessibilité au patrimoine sportif français et mondial

    La question est caduque

  3. Question n° 21918 posée par M. David Rachline

    Hymne de l'équipe de France pour le championnat d'Europe de football

    La question est caduque

  4. Question n° 20506 posée par M. Marcel Vidal

    Influence de la télévision sur l'évolution du sport

    La question a été retirée pour cause de décès.