Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 06631 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Bilan du reclassement des agents civils du groupement de camp de La Courtine

Réponse du Ministère de la défense

30/05/2013
Question n° 17893 posée par M. Bernard Piras

Restructuration au sein du ministère de la défense

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

31/03/2011
Question n° 0812S posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

Réponse du Secrétaire d'État aux aînés

11/02/2010
Question n° 10165 posée par M. Jean Louis Masson

Suppression d'emplois civils à la suite des restructurations militaires dans la région messine

Réponse du Ministère de la défense

17/09/2009
Question n° 09434 posée par M. Alain Anziani

Devenir du site de l'école de gendarmerie de Libourne

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

09/07/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18723 posée par M. Daniel Reiner

Inquiétudes pour les personnels civils de la défense

La question est caduque

26/05/2011
Question n° 12880 posée par M. Bernard Frimat

Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

08/04/2010
Question n° 12039 posée par M. Robert Navarro

Application de la RGPP au ministère de la défense

La question a été retirée

11/02/2010
Question n° 05417 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/08/2008