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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 18261 posée par M. Yves Détraigne

    Situation des infirmiers de l'institution nationale des Invalides et des aides-soignants dans les hôpitaux militaires

    Réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 1169G posée par M. Pascal Allizard

    Retraites des militaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

  3. Question n° 10501 posée par M. Christophe Priou

    Retraites de la gendarmerie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, chargé des retraites et de la santé au travail

  4. Question n° 08696 posée par M. Philippe Bas

    Réforme des retraites pour les militaires

    Réponse du Ministère des armées

  5. Question n° 08828 posée par M. Hervé Maurey

    Calcul de l'indemnité pour activités militaires spécifiques

    Réponse du Ministère des armées

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27796 posée par M. Bruno Belin

    Volontaires service long

    La question est caduque

  2. Question n° 24545 posée par M. Max Brisson

    Retraite et prise en compte des trimestres ouverts par le service national

    La question est caduque

  3. Question n° 22742 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Service national et calcul des droits à la retraite

    La question est caduque

  4. Question n° 19608 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Service national et calcul des droits à la retraite

    La question est caduque

  5. Question n° 12336 posée par M. Mathieu Darnaud

    Pension de réversion des militaires pacsés morts en opérations

    La question est caduque