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1354 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1174 trouvées
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Question n° 00097 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique du Gouvernement en vue de favoriser la sécurité nucléaire à l'Est
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 00099 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Position du Gouvernement concernant la reprise des essais nucléaires
Réponse du ministère : Premier ministre
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Question n° 0241S posée par M. Adrien Gouteyron
Statut du réfractaire
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 08397 posée par M. Xavier de Villepin
Défense
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0304S posée par M. Marcel Deneux
Stockage et destruction des engins résiduels de guerre
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 180 trouvées
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Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor
Commémorations en mémoire de l'OAS
La question est caduque
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Question n° 19062 posée par M. Michel Moreigne
Programme nucléaire iranien
La question est caduque
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
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Question n° 21270 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Porte-avions Clemenceau
La question a été retirée
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Question n° 0964S posée par Mme Françoise Henneron
Conséquences du décret n°2005-1463 du 23 novembre 2005 sur les propriétaires d'anciens véhicules militaires
La question a été retirée