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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Veilles des appareils électriques

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 19437 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Changement d'heure

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  3. Question n° 19300 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Recours aux pompes à chaleur air-air

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  4. Question n° 19305 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Compteurs Linky

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  5. Question n° 18972 posée par M. François Bonhomme

    Rénovation énergétique

    Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 19847 posée par M. Jean-Vincent Placé

    Campagne japonaise « cool biz »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 14777 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Surveillance du marché dont l'efficacité énergétique est règlementée

    La question est caduque

  3. Question n° 12806 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriété

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 12609 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Isolation thermique par l'extérieur et droit de propriété

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 10586 posée par M. Roland Courteau

    Programme de formation aux économies d'énergie dans le bâtiment

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

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