Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 46 trouvées

  1. Question n° 1553S posée par M. Philippe Madrelle

    Sécurité de la centrale nucléaire du Blayais

    Réponse du Ministère chargé des transports

  2. Question n° 21023 posée par Mme Patricia Schillinger

    Traces d'iode radioactif en France

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 1399S posée par M. Marc Laménie

    Centrale nucléaire frontalière et information du pays limitrophe

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  4. Question n° 18945 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Financement des commissions locales d'information des installations nucléaires

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 18826 posée par Mme Claudine Lepage

    Mise en cause de l'expertise officielle relative à la contamination de la France par les rejets de la centrale nucléaire de Fukushima Daiichi

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet

    Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable

    La question est caduque