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2170 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 992 trouvées
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Question n° 14516 posée par M. Yannick Vaugrenard
Conséquences du veuvage précoce pour les familles
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 17304 posée par Mme Catherine Dumas
Pénurie des voitures de location constatée en Corse depuis le début des grandes vacances
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 18357 posée par M. Jean-Pierre Moga
Augmentation de la fiscalité sur l'essence
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 22243 posée par M. Joël Guerriau
Réouverture des parcs zoologiques
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
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Question n° 23463 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Pratiques des concessionnaires autoroutiers en matière d'accès aux infrastructures à des fins de déploiement de câbles de télécommunications
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 1178 trouvées
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Question n° 0818S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Situation de la société TMD Friction à Creutzwald en Moselle
La question est caduque
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Question n° 0820S posée par M. Michel Canévet
Suppression de l'avantage fiscal du gazole non routier
La question est caduque
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Question n° 12431 posée par Mme Cathy Apourceau-Poly
Rémunération des chèques-vacances
La question est caduque
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Question n° 12453 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Amélioration de bloctel
La question est caduque
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Question n° 12535 posée par Mme Pascale Gruny
Fiscalité des artisans et entrepreneurs du bâtiment
La question est caduque