Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 18722 posée par M. Michel Amiel
Dysfonctionnement de la chaîne de distribution du service public postal
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
-
Question n° 18536 posée par M. Roland Courteau
Suppression des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
-
Question n° 15249 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
-
Question n° 0459G posée par M. Alain Bertrand
Effets de la loi « Croissance et activité » pour la ruralité
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
-
Question n° 14183 posée par M. Michel Le Scouarnec
Avenir des cabines téléphoniques
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 17335 posée par M. François Grosdidier
Implantation de l'INSEE à Metz et/ou à Malakoff
La question est caduque
-
Question n° 16977 posée par M. François Commeinhes
Devenir des directions régionales des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi en Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées
La question est caduque
-
Question n° 04752 posée par M. Jean Louis Masson
Boîte aux lettres
La question est caduque
-
Question n° 02955 posée par M. Jean Louis Masson
Boîte aux lettres
La question est caduque