Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 10445 posée par M. Éric Gold

    Risques liés à l'exposition aux ondes électromagnétiques

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  2. Question n° 09400 posée par M. Yves Détraigne

    Présence d'acrylamide décelée dans certains aliments

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  3. Question n° 09421 posée par M. Yves Détraigne

    Dangerosité des compléments alimentaires

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  4. Question n° 09180 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Santé des nourrissons

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

  5. Question n° 09047 posée par M. Philippe Mouiller

    Devenir de l'utilisation de la levure de riz rouge

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17743 posée par M. Alain Houpert

    Droit à l'oubli bancaire

    La question est caduque

  2. Question n° 22255 posée par Mme Patricia Schillinger

    Jouets toxiques

    La question est caduque