Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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110 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 107 trouvées

  1. Question n° 16959 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Enseignement des sciences de la vie et de la terre

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 35713 posée par M. Fernand Demilly

    Problèmes sécuritaires liés à l'enseignement de biologie-géologie

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 32045 posée par M. Serge Vinçon

    Enseignement des sciences de la vie et de la Terre dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 31733 posée par M. Pierre André

    Conditions d'enseignement des sciences de la vie et de la Terre dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 31393 posée par M. Louis Grillot

    Enseignement des sciences de la vie et de la Terre au collège

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25124 posée par M. Jacques Machet

    Enseignement de la biologie-géologie

    La question est caduque

  2. Question n° 24135 posée par M. Jacques Bimbenet

    Enseignement de la biologie-géologie

    La question est caduque

  3. Question n° 23800 posée par M. Jacques Valade

    Enseignement de la biologie-géologie

    La question est caduque