Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 0508S posée par Mme Marie-France Beaufils

Difficultés de l'école d'ingénieurs du Val de Loire

Réponse du Ministère délégué à la recherche

20/05/2004
Question n° 25325 posée par M. Emmanuel Hamel

France-Canada : bilan sur l'accord de reconnaissance réciproque sur l'exercice de la profession d'ingénieur

Réponse du ministère : Éducation

18/05/2000
Question n° 16362 posée par M. Emmanuel Hamel

Augmentation des frais de scolarité dans les écoles d'ingénieurs

Réponse du ministère : Éducation

13/05/1999
Question n° 10018 posée par M. Emmanuel Hamel

Intensification de la dimension recherche dans la formation des ingénieurs

Réponse du ministère : Éducation

30/07/1998
Question n° 06533 posée par M. Louis Souvet

Intitulé du diplôme des élèves ingénieurs de l'ENI-Belfort

Réponse du ministère : Éducation

26/02/1998

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 35936 posée par M. Jean Louis Masson

Déménagement et extension de l'Ecole nationale des ingénieurs de Metz

La question est caduque

25/10/2001
Question n° 21722 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Suppression des concours d'accès aux écoles d'ingénieurs pour les élèves issus des classes préparatoires technologie et biologie

La question est caduque

10/04/1997
Question n° 21750 posée par M. Guy Lèguevaques

Accès des bacheliers technologiques aux grandes écoles d'ingénieurs

La question est caduque

10/04/1997
Question n° 20792 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Diminution du nombre de places offertes au concours spécial d'accès aux grandes écoles d'ingénieurs

La question est caduque

27/02/1997
Question n° 05803 posée par M. Francisque Collomb

Etudiants: orientation vers l'électronique

La question est caduque

06/05/1982