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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 1512S posée par M. Christian Favier

    Scolarisation des enfants de deux ans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

  2. Question n° 17319 posée par M. Hubert Falco

    Prise en charge des enfants dyslexiques et dyspraxiques en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 15905 posée par Mme Corinne Imbert

    Mesures de protection des élèves mineurs contre des agressions sexuelles en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 15827 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Encadrement des séances de natation scolaire et protection de l'enfance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 15536 posée par Mme Catherine Troendlé

    Manque d'informations des inspections d'académie sur les personnels des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 25733 posée par M. Roland Courteau

    Poids des cartables

    La question est caduque

  2. Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités d'accès à l'éducation

    La question est caduque

  3. Question n° 24890 posée par M. Maurice Vincent

    Pic de pollution et santé des élèves

    La question est caduque

  4. Question n° 24427 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Droit à l'éducation non respecté dans certaines mairies

    La question est caduque

  5. Question n° 24435 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Inégalités d'accès à l'éducation

    La question est caduque

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