Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 24928 posée par M. André Gattolin
Réforme des collèges et français langue seconde
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 22123 posée par M. Jean Louis Masson
Affiliation à l'IRCANTEC des agents contractuels de droit public recrutés à compter du 1er janvier 2017
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 21875 posée par M. André Gattolin
Moyens de la recherche française en Arctique
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20566 posée par M. Jean-Yves Roux
Financement des activités péri-éducatives en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 20187 posée par M. Alain Houpert
Harcèlement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 82 trouvées
-
Question n° 25749 posée par M. Jean Louis Masson
Retrait d'une commune d'un regroupement pédagogique intercommunal
La question est caduque
-
Question n° 25626 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Obligation de l'enseignement religieux dans les établissements scolaires publics d'Alsace et de la Moselle
La question est caduque
-
Question n° 25630 posée par M. Jean-Noël Guérini
Inégalités d'accès à l'éducation
La question est caduque
-
Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini
Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté
La question est caduque
-
Question n° 25515 posée par M. Jean-Noël Guérini
Mixité scolaire
La question est caduque