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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 09119 posée par M. Jean-Vincent Placé
Emploi des travailleurs handicapés au ministère
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
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Question n° 06696 posée par M. Jean-Claude Leroy
Mise en oeuvre de la loi du 12 mars 2012 dans l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
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Question n° 00666 posée par M. Maurice Antiste
Dispositif « seconde carrière des enseignants »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 25968 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Extinction progressive du corps des adjoints d'enseignement
La question est caduque
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Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier
Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements
La question est caduque
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Question n° 22713 posée par M. Roland Courteau
Dispositif ÉCLAIR
La question est caduque
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Question n° 22081 posée par Mme Patricia Schillinger
Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction
La question est caduque