Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 06529 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 05222 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles publiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  3. Question n° 05068 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 04738 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 02462 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06596 posée par M. Jean Louis Masson

    Cours de religion dans les écoles publiques

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

  2. Question n° 0309S posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion dans les écoles

    La question a été retirée

  3. Question n° 03140 posée par Mme Christine Herzog

    Cours de religion en Alsace-Moselle

    La question a été retirée