Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 05241 posée par M. Antoine Lefèvre

    Location meublée temporaire

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  2. Question n° 0114G posée par M. Philippe Dominati

    Financement du Grand Paris

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  3. Question n° 0343S posée par Mme Sophie Primas

    Réforme de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux

    Réponse du Ministère chargé du développement

  4. Question n° 0083G posée par M. Philippe Kaltenbach

    Grand Paris express

    Réponse du Ministère de l'égalité des territoires et du logement

  5. Question n° 0072G posée par Mme Sophie Primas

    Grand Paris

    Réponse du Ministère chargé de la ville

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux

    La question est caduque

  2. Question n° 23046 posée par M. Philippe Esnol

    Projet de métro automatique du Grand Paris

    La question est caduque

  3. Question n° 21639 posée par M. Michel Berson

    Financement du réseau de transport du Grand Paris

    La question est caduque