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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 16093 posée par M. Jean Louis Masson
Indemnisation des parcelles voisines des éoliennes
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 10296 posée par M. Yves Détraigne
Prévention de la multiplication d'implantations anarchiques d'éoliennes
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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Question n° 06074 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Bilan des opérations de géothermie
Réponse du ministère : Industrie