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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
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Question n° 16360 posée par M. Hugues Portelli
Prolifération de nouvelles implantations pour la téléphonie mobile
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 16437 posée par M. Marcel Vidal
Répartition du 1% paysager
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
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Question n° 16304 posée par M. Philippe Richert
Conditions d'applicabilité de l'article L. 126-1 du code de l'environnement
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
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Question n° 14235 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Enfouissement des lignes électriques à haute tension
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 13934 posée par M. Jean Louis Masson
Allumage des phares en plein jour
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 01350 posée par M. Patrick Lassourd
Interprétation du décret n° 2001-1257 concernant les études d'impact
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 38086 posée par M. Marcel Vidal
Réglementation de la publicité sur le territoire communal
La question est caduque
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Question n° 33468 posée par Mme Anne Heinis
Conditions d'implantation des éoliennes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17842 posée par M. Emmanuel Hamel
Mise à disposition de vélos
La question est caduque
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Question n° 0404S posée par M. Jacques Peyrat
Transports en commun en site propre dans l'agglomération niçoise
La question a été retirée