Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 105 trouvées

1. Question n° 15770 posée par M. Jean Louis Masson

   Réservation de taxis

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   03/02/2005
2. Question n° 12950 posée par M. Georges Ginoux

   Réglementation du transport en taxi sur routes enneigées ou verglacées

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   08/07/2004
3. Question n° 04766 posée par M. Alain Vasselle

   Stationnement des taxis en zone rurale

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   19/12/2002
4. Question n° 04438 posée par M. Bernard Angels

   Ouverture de l'aéroport Roissy - Charles-de-Gaulle au stationnement des taxis val-d'oisiens

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   05/12/2002
5. Question n° 03934 posée par Mme Nelly Olin

   Accès des taxis du Val-d'Oise à la desserte de l'aéroport de Roissy et aux gares ferroviaires du nord de l'Ile-de-France

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

   14/11/2002

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 40057 posée par M. Alain Vasselle

   Stationnement des taxis en zone rurale

   La question est caduque

   13/06/2002
2. Question n° 25424 posée par M. Alain Journet

   Transports de marchandises par les taxis

   La question a été retirée

   25/05/2000