Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 84 trouvées

  1. Question n° 15330 posée par M. Jean Louis Masson

    Signalisation des travaux de reconstruction du pont de Richemont

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  2. Question n° 15291 posée par M. Michel Sergent

    Développement du transport fluvial et avenir de la batellerie

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer

  3. Question n° 08885 posée par M. Michel Sergent

    Moyens supplémentaires pour l'établissement public Voies navigables de France

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  4. Question n° 07310 posée par M. Yvon Collin

    Développement du réseau fluvial français

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

  5. Question n° 07199 posée par Mme Françoise Férat

    Développement du transport fluvial

    Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05020 posée par M. Emmanuel Hamel

    Réalisation d'une ligne de transport fluvial sur la Seine

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 21812 posée par M. Albert Voilquin

    Extension du régime de la navigation internationale à l'ensemble de la Moselle

    La question est caduque