Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 06836 posée par M. Luc Carvounas

    Plan de lutte contre le chômage des jeunes européens

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 0109C posée par M. Éric Bocquet

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  3. Question n° 0112C posée par M. Jean Bizet

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  4. Question n° 0116C posée par M. Richard Yung

    Le budget européen

    Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

  5. Question n° 25046 posée par M. Simon Sutour

    Education des élèves sur l'Union européenne

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15816 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Conséquences de l'adoption du nouveau programme Petra

    La question est caduque

  2. Question n° 08249 posée par M. José Balarello

    Programme " jeunesse pour l'Europe "

    La question est caduque

  3. Question n° 28471 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Mise en oeuvre du programme Youth Exchange School for Europe

    La question est caduque