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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 19322 posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Dérogation accordée aux éoliennes concernant le respect du code de la santé publique
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
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Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution du métro et des gares souterraines
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 11504 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
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Question n° 09200 posée par M. Jean-Noël Guérini
Prévention de l'exposition à de forts niveaux sonores
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Questions sans réponse
4 question
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Question n° 1308S posée par Mme Nicole Bonnefoy
Présence de chlorure de vinyle monomère dans l'eau potable
La question a été retirée