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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 19557 posée par M. Philippe Paul

    Difficulté à obtenir l'avis médical prévu à l'article L. 3213-2 du code de la santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 18821 posée par M. Hubert Falco

    Dépistage précoce des troubles bipolaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 17374 posée par M. Jean-Baptiste Lemoyne

    Internement psychiatrique sous contrainte

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  4. Question n° 15012 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Assistance juridique des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques

    Réponse du Ministère de la justice

  5. Question n° 0903S posée par M. Michel Le Scouarnec

    Situation de l'établissement public de santé mentale de Saint-Avé dans le Morbihan

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes


Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 19825 posée par M. Cyril Pellevat

    Maintien d'une structure psychiatrique à Thonon

    La question est caduque

  2. Question n° 19481 posée par M. Loïc Hervé

    Délais d'attente des centres médico-psychologiques

    La question est caduque

  3. Question n° 18384 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Avenir du centre médico-psychologique de la commune de Liancourt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 18390 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dérives de la contention psychiatrique

    La question est caduque

  5. Question n° 18097 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prédominance de la psychanalyse dans la formation des psychologues et des pédopsychiatres

    La question est caduque

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