Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 01329 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Exercice des actes d'orthophonie et conséquences du passage aux 35 heures dans la fonction publique hospitalière

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  2. Question n° 00180 posée par M. Michel Doublet

    Situation des techniciens de laboratoires hospitaliers

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

  3. Question n° 10895 posée par M. Bernard Dussaut

    Personnels des hôpitaux publics

    Réponse du ministère : Santé publique

  4. Question n° 10087 posée par M. Albert Voilquin

    Chefs de bureau des établissements hospitaliers publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 08560 posée par M. Georges Gruillot

    Bénéfice de la loi sur l'organisation du temps de travail pour les médecins hospitaliers

    Réponse du ministère : Affaires sociales

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25096 posée par M. Georges Gruillot

    Personnels sociaux intervenant dans les hôpitaux

    La question est caduque

  2. Question n° 23358 posée par M. André Jourdain

    Règlement par l'Etat d'une créance due au centre hospitalier spécialisé de Dole (Jura)

    La question est caduque

  3. Question n° 22210 posée par M. Jean François-Poncet

    Directeur des maisons de retraite publiques autonomes

    La question est caduque

  4. Question n° 21217 posée par M. Louis Virapoulle

    Commission compétente pour la nomination aux fonctions de chef de service des psychiatres des hôpitaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 14225 posée par M. Serge Vinçon

    Recrutement des praticiens hospitaliers des hôpitaux publics

    La question est caduque