Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 00885 posée par M. Alex Türk

    Indemnités de chômage des anciens militaires

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00760 posée par M. Philippe Madrelle

    Mise à la retraite des militaires pour charge de famille

    Réponse du ministère : Défense

  3. Question n° 24696 posée par M. Claude Huriet

    Droits des anciens militaires au regard de l'assurance chômage

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 24733 posée par M. Michel Souplet

    Versement des allocations de chômage aux militaires retraités

    Réponse du ministère : Travail

  5. Question n° 23659 posée par M. Daniel Hoeffel

    Retraités titulaires d'une pension d'invalidité militaire

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24906 posée par M. Alex Türk

    Indemnités de chômage des anciens militaires

    La question est caduque

  2. Question n° 10380 posée par M. Charles Descours

    Préretraite et garantie de ressources des anciens militaires

    La question est caduque

  3. Question n° 27396 posée par M. Rémi Herment

    Fonction publique: cumul d'une pension de retraite et d'un revenu d'activité

    La question est caduque

  4. Question n° 26972 posée par M. Jean Amelin

    Assurance-maladie-maternité: prestations en nature

    La question est caduque

  5. Question n° 21700 posée par M. André Rouvière

    Cumul des pensions

    La question est caduque