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107 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 62 trouvées
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Question n° 24613 posée par M. Antoine Lefèvre
Activité physique adaptée et patients atteints d'une affection de longue durée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24541 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Conditions d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24330 posée par Mme Valérie Létard
Publication du décret d'application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 24157 posée par M. Bernard Fournier
Enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 23887 posée par Mme Caroline Cayeux
Périmètre d'intervention des enseignants en activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 25797 posée par M. François Bonhomme
Pratiques tarifaires dans les cliniques privées
La question est caduque
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Question n° 25115 posée par M. Rachel Mazuir
Difficulté de mise en application de la loi sur la fin de vie
La question est caduque
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Question n° 25119 posée par M. Rachel Mazuir
Cadre juridique autorisant la pratique de greffes exceptionnelles
La question est caduque
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Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin
Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis
La question est caduque
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Question n° 23412 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Règles du cumul emploi-retraite applicables depuis le 1er janvier 2015
La question est caduque