Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 20198 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/02/2016
Question n° 18177 posée par M. Alain Houpert

Retraite des artisans

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/10/2015
Question n° 16908 posée par M. Roger Karoutchi

Équilibre financier des régimes de retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

18/06/2015
Question n° 13529 posée par M. Didier Marie

Projet de fermeture de treize agences de la caisse d'assurance retraite et de la santé au travail

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

30/10/2014
Question n° 0117C posée par M. Dominique Watrin

L'avenir des retraites

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/06/2013

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25741 posée par M. Patrick Chaize

Caisses de retraite des professions libérales

La question est caduque

20/04/2017
Question n° 25245 posée par M. Cédric Perrin

Régimes de retraites

La question est caduque

23/02/2017
Question n° 24256 posée par M. Cédric Perrin

Régimes de retraites

La question est caduque

08/12/2016
Question n° 09502 posée par M. Jean-François Humbert

Devenir des caisses de retraite des professions libérales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/11/2013
Question n° 06271 posée par M. Gérard Cornu

Réforme des retraites et régimes spéciaux

La question est caduque

02/05/2013