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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 42 trouvées

1. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

   Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   04/02/2016
2. Question n° 19333 posée par M. Joël Labbé

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015
3. Question n° 19351 posée par M. Louis Nègre

   Arbres malades dans le Sud-Est

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015
4. Question n° 19394 posée par Mme Évelyne Didier

   Nouvelles techniques de modification génétique des plantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   17/12/2015
5. Question n° 18167 posée par M. François Bonhomme

   Dégâts occasionnés sur les cultures par les blaireaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   08/10/2015

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 0822S posée par M. Gérard Longuet

   Captage d'eau

   La question a été retirée

   19/06/2014
2. Question n° 0420S posée par M. Robert Navarro

   Classement des aires de lavage collectives des pulvérisateurs agricoles

   La question a été retirée

   11/04/2013
3. Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou

   Barrage de Charlas

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/03/2013