Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 22378 posée par M. David Rachline

    Permis de chasse de nuit octroyés à certains agriculteurs dans le Var

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

  2. Question n° 20624 posée par M. Alain Marc

    Conséquences de l'ordonnance n° 2015-1243 du 7 octobre 2015 pour les chasseurs aux chiens courants

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 20520 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mise en application de l'article 41 de la loi d'avenir pour l'agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 19711 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Chiens de chasse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 19521 posée par M. Philippe Mouiller

    Dérogation aux règles de vente des animaux de compagnie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23355 posée par M. Henri Cabanel

    Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison

    La question est caduque