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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 32 trouvées

  1. Question n° 24896 posée par M. Loïc Hervé

    Difficultés d'accès à la politique agricole commune des professionnels de la filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 24334 posée par M. Dominique de Legge

    Répartition du « fonds équitation »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 24264 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétude des acteurs de la filière équine sur la gestion du « fonds équitation »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 22387 posée par M. Alain Vasselle

    Difficultés de la filière équine française

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 19882 posée par M. Bernard Fournier

    Filière équine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25285 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Expérimentation des paris événementiels pour la Française des jeux

    La question est caduque

  2. Question n° 25302 posée par M. Jean Pierre Vogel

    Concurrence des paris en direct entre le pari mutuel urbain et la Française des jeux

    La question est caduque

  3. Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Prévention des épidémies de rhinopneumonie nerveuse dans les structures accueillant des chevaux

    La question est caduque