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25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 24 trouvées
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Question n° 24338 posée par M. Michel Vaspart
Recommandations de la commission d'enquête parlementaire sur la maltraitance dans les abattoirs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 23865 posée par M. Roland Courteau
Externalités de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 22799 posée par M. René-Paul Savary
Taxation des produits agroalimentaires, particulièrement le sucre
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 20655 posée par M. Cédric Perrin
Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 20247 posée par M. Michel Raison
Rapport de la Cour des comptes et enseignement supérieur agricole public
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 09637 posée par M. Roland Courteau
Rapport de la Cour des comptes sur « les terres agricoles et les conflits d'usage »
La question est caduque