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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

1. Question n° 15793 posée par M. André Vallet

   Difficultés financières du mouvement des foyers ruraux

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   03/02/2005
2. Question n° 38925 posée par M. Philippe Madrelle

   Situation des conjointes d'exploitants agricoles

   Réponse du ministère : Emploi

   07/03/2002
3. Question n° 38179 posée par M. Bernard Fournier

   Création d'un contrat de travail spécifique pour les employeurs de main-d'oeuvre saisonnière dans l'arboriculture

   Réponse du ministère : Agriculture

   31/01/2002
4. Question n° 37646 posée par M. Emmanuel Hamel

   Métier des travailleurs des usines d'équarrissage reconnu comme insalubre

   Réponse du ministère : Agriculture

   27/12/2001
5. Question n° 35870 posée par M. Hubert Falco

   Application des 35 heures aux emplois saisonniers agricoles

   Réponse du ministère : Agriculture

   25/10/2001

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 34751 posée par M. Serge Mathieu

   Utilisation des crédits

   La question est caduque

   09/08/2001
2. Question n° 10797 posée par M. Roger Rigaudière

   Conditions de versement des prestations familiales

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/09/1998