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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 53 trouvées
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Question n° 22568 posée par Mme Michelle Meunier
Défendre l'apiculture et protéger nos territoires
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22652 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Impact des OGM sur l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22427 posée par M. Simon Sutour
Défense de l'apiculture
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22263 posée par Mme Renée Nicoux
Maïs MON 810 : clause de sauvegarde
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 22328 posée par Mme Michèle André
Coexistence de la filière apicole avec les cultures d'OGM
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22918 posée par M. Louis Pinton
Règles relatives à l'étiquetage du miel
La question est caduque
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Question n° 25839 posée par M. André Vantomme
Importations de riz américain
La question est caduque
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Question n° 08008 posée par M. Emmanuel Hamel
Indemnisation des producteurs de cultures conventionnelles dès lors que la présence fortuite d'organismes génétiquement modifiés (OGM) fait baisser la valeur de la production
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08009 posée par M. Emmanuel Hamel
Organismes génétiquement modifiés (OGM) : couverture de la responsabilité des fabricants de semences dans d'éventuelles atteintes à l'environnement par un fonds de mutualisation des risques
La question a été retirée pour cause de décès.