Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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143 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 134 trouvées

  1. Question n° 22874 posée par M. François Marc

    Maladies professionnelles dues à l'usage des pesticides

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 21141 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Autorisation de commercialisation et d'application du Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 21038 posée par M. Marc Daunis

    Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 21039 posée par Mme Samia Ghali

    Annulation par le Conseil d'État de l'autorisation de mise sur le marché du Cruiser 350

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 20258 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Autorisation de mise sur le marché du Cruiser OSR

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 23364 posée par M. Alain Fauconnier

    Cruiser OSR

    La question est caduque

  2. Question n° 23368 posée par Mme Bernadette Bourzai

    Dérogations à l'interdiction de la pulvérisation aérienne de pesticides

    La question est caduque

  3. Question n° 23073 posée par M. François Marc

    Réévaluation de la toxicité du Roundup Express de Monsanto

    La question est caduque

  4. Question n° 22754 posée par M. François Marc

    Dégâts occasionnés par les autorisations octroyées à l'insecticide Cruiser

    La question est caduque

  5. Question n° 20826 posée par M. Michel Doublet

    Point d'étape du plan Écophyto 2018

    La question est caduque

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