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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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561 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 475 trouvées

  1. Question n° 21330 posée par M. Alain Dufaut

    Organismes de certification et de contrôle responsables de l'appellation "Halal"

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19780 posée par M. Alain Fauconnier

    Exportations de bovins vers l'Italie

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 18175 posée par M. Marcel Rainaud

    Revoir les dispositions concernant les sous-produits carnés

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 17739 posée par M. Roland Ries

    Importation de viande clonée dans l'Union européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  5. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 86 trouvées

  1. Question n° 27202 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière veaux de la boucherie

    La question est caduque

  2. Question n° 01893 posée par M. Michel Moreigne

    Embargo sur les importations de viande bovine britannique

    La question est caduque

  3. Question n° 37532 posée par M. Michel Moreigne

    Embargo sur les importations de viande bovine britannique

    La question est caduque

  4. Question n° 36511 posée par M. Jean-Pierre Masseret

    Traçabilité de la viande bovine dans la restauration hors domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 35383 posée par M. Michel Moreigne

    Marché de la viande bovine

    La question est caduque

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