Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1915S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Stratégie de l'État en matière de méthanisation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 1943G posée par Mme Catherine Belrhiti

    Renégociation des contrats de rachat de l'électricité photovoltaïque

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 1403S posée par M. Laurent Somon

    Délais d'instruction des demandes de création d'unités de méthanisation

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 16795 posée par M. Yves Détraigne

    Mélasse, levures et biocarburants

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 13941 posée par Mme Françoise Cartron

    Autoconsommation de bio-méthane dans les installations de méthanisations agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26365 posée par M. Christian Bilhac

    Agrivoltaïsme

    La question est caduque