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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20273 posée par M. Jean-Marie Janssens
Soutien à la filière d'élevage du petit gibier
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1349S posée par M. Laurent Burgoa
Risque en matière d'influenza aviaire hautement pathogène
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 1258S posée par Mme Laurence Rossignol
Enseignement de la chasse dans les lycées agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 14910 posée par M. Jean-Jacques Panunzi
Création d'un fonds régional des licences de pêche
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 10567 posée par Mme Nathalie Delattre
Prélèvements ciblés et ponctuels de blaireaux à des fins sanitaires
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20094 posée par Mme Corinne Imbert
Chasse du gibier d'eau
La question est caduque
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Question n° 17093 posée par Mme Claudine Kauffmann
Chasse des chevreuils, sangliers et daims
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson
Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle
La question est caduque
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Question n° 12034 posée par M. Éric Kerrouche
Indemnisation des dégâts de grand gibier par les fédérations départementales des chasseurs
La question est caduque