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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
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Question n° 1955G posée par Mme Nathalie Goulet
Dissolution de l'établissement public du Haras du Pin
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19118 posée par M. Bruno Rojouan
Adaptation des mesures du second confinement aux centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19000 posée par M. Jean-François Husson
Situation de la filière équine à la suite du nouveau confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 19092 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Second confinement et situation des centres équestres
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 18822 posée par Mme Marie-Pierre Richer
Mesures à prendre pour les centres équestres pendant le second confinement
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 0372S posée par M. Jean Pierre Vogel
Épidémie de rhinopneumonie équine en France
La question a été retirée
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Question n° 26028 posée par M. Éric Doligé
Révision de la politique des taux pour la filière équine
La question est caduque
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Question n° 25960 posée par M. Jean-Claude Leroy
Propositions de réorganisation des financements attribués à la filière équine
La question est caduque