Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 27 trouvées

  1. Question n° 25829 posée par M. Pascal Allizard

    Nouveaux cas de grippe aviaire en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 25302 posée par Mme Nathalie Goulet

    Protéger et garantir la qualité de notre alimentation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 24338 posée par M. Alain Joyandet

    Inadéquation entre le Nutri-score et les fromages d'appellation d'origine protégée ou d'indication géographique protégée

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 22160 posée par M. Laurent Somon

    Agriculture française, concurrence déloyale et réciprocité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27206 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

  2. Question n° 26077 posée par M. Hervé Maurey

    Zones de non traitement

    La question est caduque

  3. Question n° 0917S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Loi EGALIM : application de l'article 44

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 04466 posée par M. Philippe Madrelle

    Épandages et protection des riverains

    La question a été retirée pour cause de décès.